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1 требование об уплате цены вещи
nlaw. créance de prixDictionnaire russe-français universel > требование об уплате цены вещи
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Créance — La créance est le droit en vertu duquel une personne physique ou morale, qu on appelle le créancier (appelé aussi le prêteur) peut exiger des droits sur un (des) biens ou un (des) services sur un débiteur qui peut être une personne physique ou… … Wikipédia en Français
Grand Prix De Littérature Policière — Le grand prix de littérature policière est un prix littéraire fondé en 1948 par le critique et romancier Maurice Bernard Endrèbe et destiné à récompenser les meilleurs romans policiers français et étrangers publiés dans l année. Le jury est… … Wikipédia en Français
Grand Prix de Littérature policière — Le grand prix de littérature policière est un prix littéraire fondé en 1948 par le critique et romancier Maurice Bernard Endrèbe et destiné à récompenser les meilleurs romans policiers français et étrangers publiés dans l année. Le jury est… … Wikipédia en Français
Grand prix de litterature policiere — Grand prix de littérature policière Le grand prix de littérature policière est un prix littéraire fondé en 1948 par le critique et romancier Maurice Bernard Endrèbe et destiné à récompenser les meilleurs romans policiers français et étrangers… … Wikipédia en Français
Grand prix de litterature policiere — Preisträger des Jahres 2008: Caryl Férey (Zulu) Preisträgerin des Jahres 2008: die Schwedin Camilla Läckberg (Die Eisprinzessin schläft) D … Deutsch Wikipedia
Grand prix de littérature policière — Le grand prix de littérature policière est un prix littéraire fondé en 1948 par le critique et romancier Maurice Bernard Endrèbe et destiné à récompenser les meilleurs romans policiers français et étrangers publiés dans l année. Le jury est… … Wikipédia en Français
Grand prix de littérature policière — Preisträger des Jahres 2008: Caryl Férey (Zulu) Preisträgerin des Jahres 200 … Deutsch Wikipedia
Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18 … Wikipédia en Français
Hypothèque (droit romain) — L’hypothèque est, en droit romain, l un des modes de constitution d une sûreté réelle, afin de procurer à un débiteur le crédit qui lui fait défaut. Le créancier qui n a pas confiance en la solvabilité de son débiteur exige de lui, au moment où… … Wikipédia en Français
Participation aux acquets — Participation aux acquêts Introduction générale La famille (notion générale) Création de la famille … Wikipédia en Français
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